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Levant

Marie-Laure Legay





Si les négociants français disposaient depuis les capitulations de 1536 d’une position dominante au XVIe siècle dans les ports de la Méditerranée orientale sous domination turque, cette domination s’effrita au XVIIe et XVIIIe siècles avec l’ouverture des Echelles aux autres nations, anglaise (1599), hollandaise (1612) ou génoise (1665) notamment. A Constantinople, Smyrne, Alep, Sidon, Tripoli de Syrie, dans les îles de Chypre, Chio, Tinos, Paros, Naxos, au Caire et à Alexandrie, débouchés de l’Egypte, mais aussi en Barbarie (Tripoli, Tunis, Alger, le Bastion de France, Tétouan au Maroc), les Européens venaient charger des laines de chèvre, des soies, du coton, des toiles de coton, cuirs, tapis, cire, pierres précieuses… Les négociants marseillais en particulier tirèrent leur fortune du commerce avec le Levant en proposant aux Orientaux les draps du Languedoc et les piastres d’Espagne, contre les soies, cotons et cafés d’Alexandrie. Les négociants des autres ports méditerranéens comme Toulon, Saint-Tropez, Cannes, Antibes, Agde ou Sète participaient également à ce commerce avec le Proche-Orient. Au milieu du XVIIIe siècle, 120 à 150 navires français faisaient le voyage chaque année.

Sur ces trafics internationaux, le roi levait diverses taxes : le droit d’Avarie de l’Echelle, le droit de consulat et le droit particulièrement dissuasif de vingt pour cent. Le droit d’Avarie et le droit de consulat finançaient initialement le consul de France que le royaume entretenait dans chaque Echelle, plus généralement tous les officiers du roi installés en Orient. Ces droits taxaient les marchandises chargées au comptoir français et destinées à l’étranger. Louis XVI les supprima et les remplaça par une taxe unique de 5 % de la valeur des marchandises (1776) : deux pour cent sur les marchandises françaises à leur arrivée au Levant et en Barbarie, et trois pour cent sur les marchandises arrivant en droiture du Levant et de Barbarie à Marseille. Dans le même temps, il unifia les caisses du Levant et la confia à la chambre de commerce de la cité phocéenne.

Les Vingt pour cent ad valorem se levaient sur les marchandises qui entraient en France, mais l’édit de mars 1669 fit exception pour le port de Marseille. Là, les marchandises arrivant sur des bâtiments étrangers ou après être passées par des ports étrangers, réglaient également les droits de 20 %. En revanche, les marchandises arrivant en droiture du Levant à Marseille sous pavillon français ne réglaient pas ces droits. Cette exemption fit du port français le nouveau magasin européen des marchandises du Proche-Orient, devançant Livourne ou Gênes. Lorsque le gouvernement renonça à soutenir les compagnies à monopole dans ces régions (la compagnie du Levant fut active de 1670 à 1684), il admit la liberté de commercer et définit les ports de Rouen (arrêt du 15 août 1685 pour le paiement des droits d’entrées par le port) et Dunkerque (arrêts du 9 novembre 1688 et 3 juillet 1692) comme ports d’entrée en sus de Marseille. L’exemption du droit de 20 % pour les marchandises arrivant directement sur bâtiments français y fut donc reconnue, mais n’eut pas l’impact escompté. La cité phocéenne conservait la main, via sa Chambre de commerce, sur les tarifs d’évaluation des marchandises. Cette législation engendra des malentendus et beaucoup de contentieux. Il fallut préciser les conditions de règlement des 20 % selon les trajets commerciaux des denrées orientales. Ainsi pour le séné qui faisait l’objet d’un commerce avec les Hollandais : « On a cru nécessaire de donner icy cette explication particulière sur le payement de vingt pour cent parce qu’on s’est fort relâché jusu’icy de l’exécution de ces règlements sous prétexte d’ignorance » (AN, G1 79, dossier 25, 1699). Le séné, marchandise du Levant, chargé à Marseille par un Français ou un étranger qui en portait le certificat en la forme ordinaire pouvait entrer dans tous les ports du royaume et ne payait que les droits ordinaires et non pas 20 % de la valeur. En revanche, le séné venant de l’étranger qui entrait dans la Flandre française, dans les Trois-Evêchés ou en Franche-Comté et partout ailleurs, sans être accompagné du certificat qu’il venait de Marseille, était saisi et confisqué, parce que ce séné entreposé dans les pays étrangers ne pouvait entrer dans le royaume que par Rouen ou Dunkerque.

En 1750 (arrêt du 22 décembre), le Conseil du roi imposa la perception du droit de 20% sur les marchandises du Levant à toutes les entrées du royaume. Plus précisément, il ordonna de taxer à 20 % toutes les marchandises « de l’espèce du Levant », c’est-à-dire qu’il assimilait aux marchandises du Levant celles qui n’en provenaient pas mais qui étaient de même nature. Le but était de lutter contre la fraude : les négociants devaient présenter des certificats en bonne et due forme pour prouver une provenance autre. A la suite de l’arrêt du 22 décembre 1750, deux tarifs d’évaluation des marchandises, l’un pour celles introduites par le port de Marseille ou par le bureau de Pont-de-Beauvoisin, l’autre pour celles qui entraient indistinctement par les autres ports et bureaux du royaume, furent publiés.





Sources et références bibliographiques:

    Sources archivistiques:
  • AN, G1 79, dossier 16 : analyse d’édits, déclarations, arrêts du conseil relatifs aux marchandises du Levant, 1669-1787  dossier 25 sur le commerce avec les Hollandais.
  • AN, G1 31-2 (mémoire du 12 mars 1783 sur le Levant), Traites, direction de Bordeaux, Mémoires (1773-1778), f° 70 Mémoire du 22 novembre 1775 et réponse.

    Sources imprimées:
  • Arrêt du Conseil d'Etat concernant le commerce des marchandises de Levant, 14 septembre 1721.
  • Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant décision sur l'exportation importation du commerce du Levant, 15 janvier 1759.
  • Arrêt du Conseil d'Etat qui continue la perception du droit de vingt pour cent à toutes les entrées du royaume sur les marchandises du Levant même sur celles dénommées dans l'article premier de l'arrêt du 12 novembre 1749, 22 décembre 1750.
  • Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les draps qui se feront à l'avenir dans les manufactures des provinces de Languedoc Provence et Dauphiné pour être envoyés en Levant, seront fabriqués en la manière prescrite par le présent arrêt, 20 novembre 1708.
  • Arrêt du Conseil d’Etat qui réduit toutes les impositions établies sur le commerce du Levant et Barbarie au droit unique de 5 % sous la dénomination de droit de consulat, 9 décembre 1776.
  • Vivent Magnien, Recueil alphabétique des droits de traite uniformes, etc., 4 tomes, Paris, 1786.


    Bibliographie scientifique:
  • Victor-Louis Bourrilly, « La contrebande des toiles peintes en Provence au XVIIIe siècle », Annales du Midi, t.26, 1914, p. 52-75.
  • Charles Carrière et Michel Morineau, « Draps du Languedoc et commerce du Levant au xviiie siècle », Revue d’histoire économique et sociale, Marseille, 1973 Katsumi Fukasawa, Toilerie et commerce du Levant : d’Alep à Marseille, Paris, éditions du CNRS, 1987.
  • Gérard Le Bouëdec et Brigitte Nicolas (dir.), Le goût de l’Inde, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008.
  • Frauds : norms, institutions and illegal economic practices in Mediterranean Europe (XVI-XIX centuries), colloque de l’université de Bâle, 28-29 septembre 2012, repris dans Quaderni storici, no 143, 2013.
  • Jean-Louis Margolin et Claude Markovits, Les Indes et l’Europe, histoires connectées XVe-XXIe siècle, Paris, Gallimard, 2015.
  • Gilbert Buti, « Aller en caravane : le cabotage lointain en Méditerranée, XVIIe-XVIIIe siècles », Revue d’histoire moderne et contemporaine n° 52-1, 2005, p. 7-38.
  • Jean-Michel Minovez, « Draps européens et Empire ottoman au XVIIIe siècle. Apports de l’histoire industrielle et des techniques à l’explication globale d’une mutation », Revue historique, 2021/3 (n° 699), p. 629-665.




Citer cette notice:

Marie-Laure Legay, « Levant » (2023) in Marie-Laure Legay, Thomas Boullu (dir.), Dictionnaire Numérique de la Ferme générale, https://fermege.meshs.fr.
Date de consultation : 13/07/2024
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