× Papier timbre Petites gabelles Etats provinciaux Bateau-maire Dieuze Franc-Lyonnais Lieues limitrophes Conflits de juridiction Bureau des privilegies Delivrance Conge de remuage Peyriac et Sigean Sel de salaison La Rochelle Regie des accises de Prusse Guerande Richelieu (ville de) Douane de Lyon Vin Conseil (de la Ferme generale) Traites Contrebande Turenne (Vicomte) Pays de Salines Darigrand Edme-François (1735-apres 1796) Agenais Allemagne Sel gris Descente(s) Le Havre Brouage Proces-verbal Clermontois Traite de Tadoussac Seine (bassin de la) Cartes (droits sur) Vexations Cuirs et peaux (droits sur) Privileges Prohibition Alsace Droits reserves Touques Cabaret, cabaretier Remontrances Boucher, boucherie (droits) Annuel (droit) Tabac etranger Tonneins Welferding (Sarreguemines) Franche-Comte Patente du Languedoc Bearn Marque d'or et d'argent (droits) Bordeaux Adjudicataire Traite d'Arsac Pancarte Sedan (principaute) Faux-saunage Regrat, regrattier Franc-sale Billet sommaire Lyon, Lyonnais Tremie Denier Saint-Andre Maitre des ports Grenier a sel Registre sexte Rebat (feuille de) Agent Quetes Visite de bateaux Billet de finances Rosiere, Rosieres Commis aux caves Gros (droits de) Indult (droit) Passavant Bureau de conserve Penthiere Dechet Aigues-Mortes Sel de franchise Flandres Billet de gabellement Rochefort Peccais Espagne Bourgneuf (baie de) Canada Provinces a l'instar de l'etranger effectif Ferme generale Roussillon Serment de catholicite Porte-a-col Normandie Depot (magasin general de sel) Douane de Valence Ordonnances Trepas de Loire Picardie Mur des Fermiers generaux Bureau du contentieux Traite d'Anjou Traite des noirs Re (ile de) Inscription de faux Registre-journal Boissons (droits d'inspecteurs aux) Banvin (privilege du) Traite de Charente Sete Levant Huiles et savons Limousin Quatrieme (droits de) Sel d'aumone Provinces reputees etrangeres Domaine d'Occident Riviere (droits de) Fraude Pays-Bas (espagnols puis autrichiens) Arles Peche Suisse Pont-de-Beauvoisin Dieppe Maspfenning (droit de) Labourd (pays de) Rethel, Rethelois Privilegies Passe-debout Marque de fer (droits sur) Provence Domaine Berry Controle des actes (droits de) Regie generale des aides Benefices (de la Ferme generale) Sac, sacquerie Patache Peages Berre (salins de) Lorraine Alun (droits sur) Deliberation Angleterre Marseille Soldat Nassau (Maison) Montcornet Registre Passeport Bayonne Boutavant Transit Papiers et cartons Table de mer Inventaire Barriere d'octroi Joigny (droit du pont de) Masse Maconnais Gex (pays de) Porteur de sel The Provinces des Cinq grosses fermes Camargue Hotel des Fermes Amidon (Droits sur) Fonds de ferme Courtiers-jaugeurs (droits) Sucre Rochechouart Bande, banditisme Sel de salpetre Authie (riviere) Montmorot Intendant Aides Cour des aides Champagne Subvention (droits de) Bandouliere Foraine Declaration Hainaut Ingrandes Bretagne Dombes Passavant (seigneurie de) Gascogne Caution, cautionnement Anjou Grandes gabelles (pays de) Quart Bouillon (Pays de) Colonies Voiture (de sel) Sel de morue Receveur particulier Huitieme (droits de) Ecrou pour fraude Mandrin Louis Drogueries et epiceries Depots (regie des) Salines (marchandises de) Dunkerque Etain Eaux-de-vie Pays redimes Nantes Bourgogne Biere Bon de masse Directeur, direction des fermes Rouen Sisteron Comtat-Venaissin Tabac Minot Touraine Droits reunis Acquit a caution Juridiction des traites Receveur general des fermes Sous-ferme Croupe, croupier Acquit de paiement Artois Septemes (Les Pennes) Cafe Arc-et-Senans Comptes, comptabilite Auvergne Election, elu Languedoc Toiles de coton (blanches, peintes et imprimees) Brigade, brigadier Allege Salins Clerge Compagnie des Indes orientales Cambrai, Cambresis Paris (freres) Dieppedalle Sault (comte de) Cinq sous (droits) Registre portatif Gabelles Rhone Dauphine Sel d'Epsom Accommodement Visite Sols pour livres (sur le droit des fermes) Savoie Acte de societe Amende Bail Bureau des Finances Bureau du commerce Commission Contrainte Controleur Inspecteur Montauban Poitou Proces des Fermiers generaux Femmes et filles Rebellion Retraite Saisie Tournee Fermier general de correspondance Sel national Douane Droits d'entree a Paris Banlieue (droits de la) Entrepot (de transit) Physiocratie



La Rochelle

Marie-Laure Legay





La Rochelle gouvernait le pays de l’Aunis et de la Saintonge, l’un des plus gros producteurs de sel d’Europe. La Ferme générale s’y fournissait abondamment. La ville également. Rédimée du droit de gabelle comme tout l’Aunis, elle s’approvisionnait aux salines et réglait sur le sel le droit de Brouage. De même, les habitants des 43 paroisses de sa banlieue pouvaient-ils enlever deux boisseaux par feu et par an, aux mêmes conditions. Les négociants se spécialisèrent très tôt dans le trafic de cette denrée à l’échelle européenne, mais diversifièrent leurs activités, en exportant les vins et eaux de vie de Cognac, Saintonge et Charente. Sur ces denrées, les droits d’inspecteurs aux boissons et droits de courtiers-jaugeurs furent réduits pour en faciliter le commerce. Le port développa aussi ses relations avec les colonies. Les peaux de castors du Canada devinrent un fret de retour important à La Rochelle, mais aucun droit, pas même les droits du Domaine d’Occident, n’était levé sur elles. En revanche, le bureau des droits du Domaine d’Occident établi dans la ville levait les taxes habituelles sur les denrées et marchandises (sucre, café, cacao, tabacs…) provenant des colonies. En 1775, la Ferme générale fit une recette de 358 668 livres grâce aux seules denrées issues des îles d’Amérique. Une manufacture de tabac fut autorisée par Louis XIV aux marchands Jacob Lievens et Frédéric Clément (13 septembre 1672). En 1782, La Rochelle se porta candidate pour la franchise du commerce avec les Etats-Unis d’Amérique.

Vis-à-vis des douanes, la ville était exemptée de la traite de Charente au profit du tarif de 1664 des Cinq grosses fermes. Enserrés dans de nouvelles fortifications levées à la fin du XVIIe siècle, gardés par un corps de casernes construites vers 1706, le port et le havre étaient relativement faciles à surveiller. On contrôlait néanmoins les versements de sel vers l’Anjou. Jacques Touchalaume fut condamné ainsi à l‘amende pour le trans port de La Rochelle vers Angers de cuirs verts en poil chargés de sel consignés aux bureaux de la Ferme générale à Ingrandes et à Angers. En dédommagement des terres prises pour les fortifications, Louis XIV concéda les droits de traites à différents particuliers par convention signée le 26 juin 1700. Mais la revente ordonnée en 1724 (13 mai) rétablit ces droits au profit du roi, soit des taxes à l’entrée par terre et par mer et des taxes de sortie par mer qui donnaient environ 1 200 livres par an jusqu’à ce l’on confia cette perception au contrôleur Gaudineau en 1778. Celui-ci fit monter la recette jusqu’à 2 800 livres pour l’année 1780.





Sources et références bibliographiques:

    Sources archivistiques:
  • AN, G1 83, dossier 12 : « Mémoire sur les droits de grandes et petites traites de La Rochelle ».
  • AN, G1 88, dossier 14, exemptions des droits de La Rochelle.
  • AN, H1 1686, 1775 : « Etat des denrées portées en 1775 des colonies françaises de l’Amérique dans les ports de la Métropole, leur valeur déterminée sur le prix commun, produit des droits qu’elles ont payés à leur sortie des isles et à leur entrée en France, quantités de celles qui ont passé à l’étranger et de celles qui ont été consommées dans le Royaume, avec les droits de consommation qui ont été perçus, argent venu des isles, valeur arbitrée des production peu importantes qui ne sont pas détaillées dans ce tableau ».

    Sources imprimées:
  • Arrêt du Conseil d’Etat pour l’établissement d’une nouvelle manière de lever la taille dans l’élection de La Rochelle, 20 juin 1718.
  • Arrêt du Conseil d’Etat qui casse plusieurs sentences rendues tant par les juges des traites d'Angers que par ceux du grenier à sel d'Ingrande, pour avoir fait main levée au nommé Touchalaume marchand tanneur à Angers, de cuirs verts en poil, venant de La Rochelle, sur lequel il s'est trouvé du sel au-delà de la quantité nécessaire, 10 février 1750.
  • Arrêt du Conseil d’Etat qui continue pendant le bail de Laurent David, la commutation des droits d'inspecteurs aux boissons, et de ceux de courtiers-jaugeurs, en un droit de 20 sous par pièce d'eau-de-vie de 81 veltes, dans les élections de Cognac, Saintes et Saint-Jean d’Angely, de la généralité de La Rochelle, 27 septembre 1774.
  • Pierre Clément, Lettres, instructions et mémoires de Colbert, t. II, Industrie, commerce, Paris, Imprimerie impériale, 1863, p. 852-853.


    Bibliographie scientifique:
  • Mémoire de la Chambre de commerce d’Aunis à l’effet d’obtenir que La Rochelle soit un des ports francs promis par le roi aux Etats-Unis d’Amérique, La Rochelle, P.-L. Chauvet, 1982, 9 p. (Bibliothèque numérique Manioc).
  • Jean-Michel Deveau, Histoire de l’Aunis et de la Saintonge, Paris, PUF, 1974.
  • Jean-Michel Deveau, Le commerce rochelais face à la Révolution. Correspondance de Jean-Baptiste Nairac (1789-1790), Rumeur des âges, 1989.
  • Marcel Delafosse, Histoire de La Rochelle, Privat, 2002.




Citer cette notice:

Marie-Laure Legay, « La Rochelle » (2023) in Marie-Laure Legay, Thomas Boullu (dir.), Dictionnaire Numérique de la Ferme générale, https://fermege.meshs.fr.
Date de consultation : 22/12/2024
DOI :



Télecharger cette notice:
  • Au format XML/TEI
  • Au format texte brut






×
❮ Liste des notices
publiées