Entrepôt (de transit)

Marie-Laure Legay

Dès 1664 avec la création des compagnies des Indes orientales et des Indes occidentales, le bénéfice de l’entrepôt fut acquis pour les denrées coloniales. Il concernait d’une part le transit de marchandises étrangères destinées au fret aller vers les concessions coloniales, essentiellement le bœuf salé, mais aussi le transit des marchandises coloniales du fret retour. Ce bénéfice fut maintenu pour les compagnies créées ultérieurement. Etaient exemptées les denrées et marchandises du fret aller tant vers la Guinée que vers les îles; de même les denrées et marchandises du fret retour ne réglaient que la moitié des droits de traites à l’entrée. Les entrepôts créés par Colbert épousèrent dans un premier temps les contours du ressort des Cinq grosse fermes. Cette organisation donna lieu à des versements frauduleux dans le royaume et fut supprimée par l’arrêt du 9 mars 1688. Néanmoins, le bénéfice du régime de l'entrepôt resta acquis au trafic colonial. Les lettres patentes d’avril 1717 le mit en œuvre en établissant les magasins de transit dans les ports.

Localisation des entrepôts de transit 1664-1688

Localisation des entrepôts de transit (Lettres patentes d’avril 1717, article XV)

Les bureaux de la Ferme générale se trouvaient chargés de viser les certificats de livraison afin d’accorder l’exemption de moitié à l’entrée en métropole. Pour le fret retour, les marchandises destinées à la réexportation étaient déclarées dans les ports d’arrivée, visitées et plombées. Leur voiturage à travers le royaume nécessitait des acquits à caution ; la sortie définitive devait se faire par les 21 bureaux de sortie prévus pour les produits coloniaux. En cas d’entrepôt réel, c’est-à-dire soumis à la surveillance de la Ferme générale, les commis pouvaient procéder à de nouvelles visites de l’emplacement des marchandises déclarées par le propriétaire et vérifier de nouveau les quantités. Les entrepôts fictifs, laissés sous la surveillance des négociants mais soumis également aux déclarations, étaient davantage appréciés.

Le prélèvement fiscal sur le commerce colonial d’Occident rencontra plusieurs difficultés liées à ces privilèges de transit et d’entrepôt concédés aux compagnies et aux négociants qui exportaient vers l’étranger. La fraude aux droits du Domaine d'Occident était l’une d’entre elles. Elle révélait l’ignorance, feinte ou réelle, des négociants sur la nature des droits du Domaine : ils les assimilaient aux droits d’entrée et de sortie pour bénéficier des exemptions liées à ces derniers, ce que la nature domaniale des taxes de la Ferme d’Occident ne permettait pas d’envisager. Plus généralement, l’importance grandissante des activités coloniales portuaires engagea les autorités à resserrer le contrôle sur les entrepôts. La Ferme générale déploya ses employés en conséquence, tant dans les ports francs que dans les ports sans franchise.

Dans les ports francs, les droits de douane n’existaient pas, mais ceux du Domaine d'Occident étaient dus, ce qui généra la mise en œuvre d’aménagements et de contrôles spécifiques. A Dunkerque par exemple, les bureaux de traites se tenaient aux portes de la ville et dans sa partie basse : ne s’y enregistraient que les marchandises qui entraient dans le royaume et dont la circulation était limitée par divers règlements commerciaux. A l’intérieur de la ville même, aucun employé des fermes ne pouvait contrôler le commerce. L’adjudicataire tenta bien d’installer des bureaux à la suite du règlement du tarif de 1667, mais la ville obtint leur suppression par arrêt du 30 janvier 1700. Ainsi, le commerce demeurait entièrement libre au sein du port. Après les péripéties des guerres menées contre les Anglais et la destruction des fortifications de la ville exigée par le traité d’Utrecht (1713), Dunkerque, qui avait été exclue des lettres patentes de 1717, obtint le droit de faire le commerce des colonies françaises (1721). Ce nouveau privilège s’accompagna de la nécessité, pour les navires concernés qui embarquaient au niveau du canal de Mardick, de faire leurs déclarations au bureau des Fermes de la basse ville situé hors de la zone franche. Cet arrangement avec la Ferme générale était subtil. Le Conseil du roi octroya aux commis des Fermes « d’accompagner de vue, du bord dudit canal, par le dehors de la franchise », les allèges qui transportaient les marchandises jusqu’aux bâtiments en partance. Ces derniers devaient se ranger correctement le long du canal pour que les employés des fermes fussent en mesure de vérifier qu’aucune marchandise prohibée pour les colonies ne fût embarquée. De même au retour, les navires devaient décharger « à la vue » du bureau de la Ferme. Les capitaines présentaient leurs acquits à caution et, au cas où ils faisaient passer les marchandises depuis l’entrepôt de la basse-ville prévu pour les denrées coloniales vers les entrepôts de la ville franchisée, devaient acquitter les droits du Domaine d'Occident.

La Ferme générale n’agréait pas spécialement les privilèges de Dunkerque, même si elle reconnaissait l’intérêt qu’en tirait le roi. Elle agit toutefois et obtint des compromis. En 1735, le Magistrat de la ville, associé à la Chambre de commerce, signa une convention avec les Fermiers généraux pour concilier le statut de port franc avec les droits que la Ferme pouvait réclamer au titre du Domaine d'Occident sur les marchandises coloniales. En conséquence de cette convention, « on fit construire sur le port une halle spacieuse et on assujettit tout bâtiment qui aurait eu la permission de charger pour l’Amérique de se mettre dans la partie du quai faisant face à cette halle, d’être préalablement visité par deux Conseillers de la Chambre de commerce, de faire conduire les marchandises prises en ville à la douane dans la basse ville, de les y faire plomber et passer par cette même halle à la vue des employés qui y ont leurs aubettes ». Au retour des colonies, les sucres, cafés, cotons, et autres denrées coloniales étaient de même pesées, soumises aux droits du Domaine d'Occident et entreposées pour être ensuite vendues dans tout le royaume et à l’étranger.

Les négociants de Marseille s’engagèrent également dans le commerce avec les colonies américaines et dès 1719, le port bénéficia des dispositions adoptées par les lettres patentes d’avril 1717. Toutes les denrées et marchandises conduites à Marseille pour être transportées dans les colonies américaines bénéficièrent de l’exemption des droits d’entrée et de sortie, tant des provinces des Cinq grosses fermes que des provinces réputées étrangères, mais aussi des droits qui se levaient pour le passage d’une province à l’autre. Destinées aux îles, les marchandises devaient être déclarées au bureau de La Ferme générale établi dans la ville au titre du Domaine d'Occident, y prendre les acquits à caution, et renfermées dans les entrepôts. Les commis procédaient aux visites et pesées et surveillaient leur embarquement comme à Dunkerque. Chambon, receveur des Fermes, fit état dans son ouvrage, Le commerce de l’Amérique par Marseille (1764), des difficultés d’interprétation de la loi, denrée par denrée. Les savons de Marseille par exemple, devaient-ils, lorsqu’ils passaient par Bordeaux, régler les droits demandés comme les autres savons provençaux embarqués pour les Iles ? Pour la cargaison retour, la taxe de 3% due à la Ferme générale devait être réglée, selon la valeur des marchandises. Cet impôt nécessitait là encore des déclarations en bonne et due forme que la Ferme eut de grandes difficultés à obtenir. En 1741, il fut constaté que les marchandises des îles étaient juste pesées par un peseur seul sur les quais du port, sans être portées au bureau du Domaine d'Occident et sans présence d’un commis. La Ferme, pour faciliter les déclarations, loua donc une maison sur le quai de la Rive neuve pour y transférer le bureau, juste en face des quais où débarquaient les navires venant des Amériques. En outre, les négociants de Marseille oubliaient le plus souvent d’indiquer le poids et le détail des marchandises et demandaient des délais insupportables à tenir. Le roi fit un rappel à la loi en 1775. Dix ans plus tard, l’inspection des services constatait la même insuffisance : établi pour un trafic initial de 15 à 20 bâtiments par an, le bureau du Domaine d'Occident devait faire face à un trafic de plus de cent vaisseaux dans les années 1780. A cette époque, une recette de 1 083 957 livres fut enregistrée sur les seules denrées issues des îles d’Amérique (1775). Le bureau des Poids et Casse prenait une partie des expéditions en charge, ce qui introduisait de la confusion. En outre, les opérations de déchargement devenaient trop longues. La Chambre de commerce de Marseille se plaignait des délais de plus de six semaines parfois. « Le désordre est d’autant plus grand que le local ne permet pas de laisser les romaines dans l’intérieur des magasins et qu’on les répartit sur le quay hors de la portée des officiers ».

Dans les grands ports coloniaux comme Nantes et Bordeaux, les enjeux différaient car les bureaux des traites étaient présents aux côtés des bureaux du Domaine d'Occident d’une part, et les recettes attendues étaient conséquentes. Le port de Nantes changea de dimension au cours du XVIIIe siècle pour devenir l’un des centres majeurs du commerce triangulaire, assurant 65 % du trafic entre 1713 et 1722. Sa part relative déclina (34 % entre 1783 et 1790), mais pas le nombre d’armements qui atteignait la centaine annuelle à la fin de l’Ancien régime. Il recevait le sucre, le café et l’indigo (pour l’essentiel) des Antilles, trafic retour d’une traite des noirs qui commençait sur les côtes de Guinée et du Sénégal. D’après un mémoire de 1765, quatre magasins servaient d’entrepôts et y recevaient les marchandises : l’un pour les cafés tant des Indes que des îles, l’autre pour les marchandises prohibées de la Compagnie des Indes, un troisième pour les marchandises du royaume qui étaient déclarées tant pour les îles que pour la Guinée et l’étranger, le quatrième destiné à recevoir les marchandises venant du Nord et de Hollande avec déclaration pour la Guinée. Le bénéfice de l’entrepôt n’était accordé qu’aux négociants qui faisaient le commerce directement avec les colonies et avec l’étranger. Lorsque Pinel, négociant à Carcassonne demanda que ses draps, destinés à un correspondant qui faisait le commerce avec la Guinée, fussent entreposés non dans le magasin des marchandises de France, mal tenu, mais dans celui de la Guinée (le quatrième), il ne fut pas entendu.

Dans ce grand port colonial, la Ferme générale, doublée de la Ferme du Domaine d'Occident, entretint une armada d’employés en charge de vérifier les cargaisons, de viser les certificats de ventes des esclaves sur lesquels des réductions fiscales de moitié étaient accordées à l’entrée, et de lever les droits selon divers tarifs, celui de l’Exclusif, celui du Domaine d'Occident et celui de la Prévôté de Nantes. Sept brigades composaient la capitainerie générale de Nantes en 1777 : la brigade à cheval de la ville, celle de Trentemoult, la brigade du quai d’Aiguillon, de Richebourg, de La Fosse, de Chézine et de Pirmil, soit en tout 63 hommes. Le 17 octobre 1782, un nouvel ordre de régie des déclarations d’entrée et de sortie fut établi. Les deux receveurs des déclarations, l’un pour les entrées, l’autre pour les sorties, étaient astreints à tenir une dizaine de registres chacun, tant pour le gros que pour le détail.

En 1775, la Ferme générale fit recette de 2 100 577 livres pour les droits levés sur les seules marchandises revenant des îles d’Amérique. Moult contestations sur les droits étaient soulevées par les négociants et les compagnies de commerce pour qui les marchandises à l’entrepôt en attente d’être réexpédiées ne devaient pas être soumises aux droits de la Ferme d’Occident, assimilant ces derniers à des droits d’entrée. Par ailleurs, les vaisseaux ne déchargeaient pas au port de départ comme les lois de l’Exclusif l’exigeaient. Les armateurs fraudaient en faisant croire à des avaries forçant à décharger en Espagne. Ils déchargeaient à Cadix ou dans d’autres ports espagnols et faisaient le retour à Nantes avec des denrées du cru de Cadix. Les Fermiers du Domaine d'Occident sollicitèrent le Conseil pour obtenir, sur le modèle de ce qui avait été établi pour les Fermiers généraux, un arrêt qui obligeât les vaisseaux à prendre acquits à caution à Nantes et à obtenir des certificats de décharge (arrêt du 16 janvier 1714). Cette négligence n’était pas propre aux armateurs de Nantes : les contestations de la Ferme concernaient tous les ports coloniaux, notamment Bordeaux. Certes, l’ordre du roi du 9 septembre 1763 permettait le retour des navires affrétés pour l’Amérique indistinctement dans tous les ports du royaume, mais il fallait choisir un port ouvert au commerce des îles. Encore en 1775, la compagnie de la Ferme générale se plaignit de la licence des armateurs : « il est étonnant que depuis quelques années, l’obligation du retour des navires en France ait souffert tant de difficultés de la part du commerce de Bordeaux. On en peut juger par le nombre de contestations portés à ce sujet au Conseil. Les négociants utilisent plusieurs prétextes, tantôt que le navire était originaire des colonies, tantôt qu’il était en mauvais état, tantôt on allègue une vente forcée ».

Dans la capitale de la Guyenne, le port fut également réaménagé pour accueillir les denrées coloniales. En 1788, Bordeaux exportait aux îles pour plus de 13 millions de livres de produits fabriqués, tandis le fret de retour, sucre, café ou indigo, se réexportait massivement vers l’Europe du Nord. Au temps de Turgot, la Ferme générale fit une recette de 3 661 283 livres sur les seules denrées issues des îles d’Amérique. Dans cet ensemble, le sucre représentait plus de 950 000 livres, tandis que le café, en seconde position, représentait 887 000 livres. L’entrée du café des îles d’Amérique fut autorisée à partir de la déclaration du 27 septembre 1732. Dès 1736 (arrêt du 18 décembre), le privilège d’entrepôt passa de six mois à un an, ce qui laissait le temps de faire du trafic illégal. Les magasins étaient à la charge des négociants, mais les commis des Fermiers généraux y avaient accès. D’autre part, l’importance de ce commerce nécessita des aménagements de ports et des entrepôts provisoires (sous tente) qui facilitaient la fraude. A Bordeaux, la Ferme imposa l’entrepôt à plusieurs endroits sur les quais, d’abord rue du Chai des Farines puis, à partir de 1741, à la maison Clock. Cependant, faute de place, les négociants bénéficièrent d’une certaine liberté de stockage à partir de 1767, une sorte d’entrepôt « fictif » qui occasionna une fraude sans précédent. L’établissement d’un bureau de la Ferme générale à la Porte du Chapeau rouge fut l’occasion de revenir sur cette situation et d’envisager un nouvel entrepôt pour y enfermer tous les cafés en provenance des îles. Ce troisième bureau de la Ferme fut négocié à la requête de la Chambre de commerce de Guyenne, appuyée par les magistrats de la ville : « La ville de Bordeaux se charge de faire construire à ses frais ce nouveau bureau sur le plan qui en sera donné par la Ferme générale ou par son directeur » (20 juillet 1774). La Ferme générale accepta la proposition à condition d’y adjoindre un magasin « dans lequel seront renfermés tous les cafés des isles », mais aussi des logements convenables pour les officiers et contrôleurs. Chaque jour, des contestations naissaient, la fraude grandissait et les recettes des droits de la Ferme générale diminuaient. L’intendant de Bordeaux donna un tableau qui montrait « la chute du droit de consommation des caffés » de 1767 à 1773 (par rapport à 1763-1767) et dans le même temps, l’augmentation prodigieuse de la masse de l’importation des cafés. Toutefois, les négociants de la Chambre de commerce, associés à la ville de Bordeaux ne voulurent pas établir l’entrepôt pour des raisons financières (le coût était estimé à environ 600 000 livres). L’intendant, pour concilier les parties, proposa d’établir un droit de 20 sols par quintal qui serait indistinctement perceptible sur tous les cafés destinés pour le royaume et pour l’étranger. Il estima le produit prévisible à 200 000 livres tournois ; la Ferme générale jugea le projet de l’intendant irréalisable et prit pour exemple le cas de Nantes qui devait servir de modèle aux Bordelais. En conclusion, l’organisation des douanes portuaires, bien que limitée aux ports de l’Exclusif, souffrit des nombreux privilèges concédés aux négociants en charge du commerce colonial. Le coût du contrôle des entrepôts devint un objet de négociation qui engagea la Ferme générale à signer des conventions avec les Chambres de commerce et les Magistrats des villes portuaires sur lesquels le privilège commercial finit par peser.

Sources et références bibliographiques:

Sources archivistiques:

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^{AN, G}1 .
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AN, G¹83, dossier 5, « Mémoire sur la régie intérieure du port de Marseille pour les traites, les gabelles et le tabac », 5 juillet 1785 ; dossier 10 : « Ordre de régie pour Nantes ».
AN, G⁷1313, dossier 18, Arrêt du Conseil d’Etat du Roy, 4 juin 1671.

Sources imprimées:

Arrêt du Conseil d’Etat du Roy, qui réduit les droits qui se perçoivent aux entrées sur les sucres venant des îles de l’Amérique à quarante sols par chaque cent pesant, 10 décembre 1670.
Lettres patentes du roi portant règlement pour le commerce des colonies françaises, avril 1717, article XV.
Arrêt du Conseil d’Etat qui ordonne que les négociants et armateurs de la ville de Marseille, seront tenus de faire conduire au bureau du domaine d’Occident, toutes les marchandises arrivant des îles françaises de l’Amérique pour y être visitées et les droits acquittés, 29 octobre 1743.
Arrêt du Conseil d’Etat portant règlement pour empêcher les abus et fraudes sur les marchandises du commerce des iles, qui jouissent du bénéfice de restitution des droits lorsqu’elles sont portées à l'étranger et sur celles qui jouissent de la faculté du transit dans le royaume, 14 août 1744.
Joseph Du Fresne de Francheville, Histoire du tarif de mille-six-cens-soixante-quatre, t. 1, Paris, De Bure l’Aîné, 1746, p. 17.
Chambon (receveur des Fermes), Le commerce de l'Amérique par Marseille, ou Explication des lettres-patentes du Roi, portant règlement pour le commerce qui se fait de Marseille aux îles françaises de l'Amérique, données au mois de février 1719… par un citadin, Avignon, 2 vol., 1764.

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Citer cette notice:

Marie-Laure Legay, « Entrepôt (de transit) » (2023) in Marie-Laure Legay, Thomas Boullu (dir.), Dictionnaire Numérique de la Ferme générale, https://fermege.meshs.fr.
Date de consultation : 22/12/2024
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