Barrière d'octroi

Il existe à Paris, depuis la fin du XVIIe siècle, une ligne de démarcation qui divise la ville et la banlieue, matérialisée par des bornes ancrées au sol. Cette séparation de deux territoires distincts coïncide avec une limite fiscale, symbolisée par les barrières d’octroi où, à l’exception des grains qui bénéficient d’une exemption totale à l’entrée des villes, tous les produits sont soumis à des taxes indirectes. La monarchie, qui se préoccupe de l’accroissement de la ville et craint qu’elle ne devienne tentaculaire et son approvisionnement trop difficile, tente de freiner son expansion. De nouvelles limites sont fixées entre 1724 et 1728. La superficie de Paris s’étend alors sur près de 1 337 hectares. Les commissaires chargés du bornage installent environ 300 tables de pierre de liais sur les façades des maisons, balisant les limites de la ville et des faubourgs. Pendant une vingtaine d’années, la réglementation est globalement respectée, mais de nouveaux quartiers, comme le faubourg Saint-Honoré, se développent, engageant la monarchie à revenir en mai 1765 sur la pratique déjà expérimentée, celle de poser une borne « dans le mur de ladite dernière maison [de la ville] ». A la veille de la Révolution, la question de l’accroissement de la population parisienne à l’intérieur des limites fiscales et de ses faubourgs est toujours une question d’actualité, sans cesse discutée, mais jamais réglée : doit-on se résoudre à borner d’une façon irrévocable les étendues de la capitale ?

La ceinture des barrières d’octroi suit l’amplitude de la ville. Toutefois, des postes d’observation (les guérites) sont positionnés au-delà de la limite fiscale, ce qui permet aux employés de surveiller et empêcher les actions frauduleuses avant même que les marchandises soient inspectées par les services de la Ferme générale et paient les droits d’octroi ou droits d’entrée aux barrières de la ville. Les historiens ont pris l’habitude de parler de barrières d’octroi. Toutefois, au XVIIIe siècle, le terme barrière suffit amplement et aucun autre mot, dans les documents, n’est accolé au premier, le vocable étant suffisamment explicite. Les barrières sont des « passages par lesquels arrivent les voitures et les marchandises sujettes aux droits, et elles sont traversées par une barre de bois qui roule sur un pivot et qui s’ouvre, ou se ferme à la volonté du commis ». Au milieu du XVIIIe siècle, les barrières sont essentiellement constituées de « planches d’un aspect très désagréable […] », mais « on songe à substituer de nouvelles barrières aux anciennes : on en voit déjà plusieurs construites en grillage de fer à quelques-unes des principales entrées de Paris ». A la fin des années 1760, il existe une soixantaine de barrières, placées « à la tête des faubourgs » : vingt-deux sont considérées comme principales et les employés de la Ferme « examinent les lettres de voiture, reçoivent les principaux droits veillent aux intérêts des Fermiers généraux de Sa Majesté ». Toutes les voitures et « ceux qui sont chargés de denrées comprises dans les tarifs, doivent s’arrêter, souffrir la visite, payer les entrées. Les commis ont même la permission de visiter les carrosses, berlines, chaises, surtout les particuliers, pour voir s’il n’y a point de contrebande cachée, ou de denrées sujettes aux droits ; ce qu’ils font pareillement dans les porte-manteaux, valises, coffres dont on doit leur représenter les clefs ; saisissant arrêtant tout ce qui n’a point été déclaré, qui conformément aux Ordonnances reste confisqué […] ». Craignant une fraude à outrance, les employés vérifient méticuleusement les voitures avec une sonde (objet long en fer avec un manche en bois) ; ils plantent l’instrument dans les ballots, suspectant d’autres marchandises cachées sous les paquets. Le foin (autre produit taxé à l’entrée), répandu dans l’attelage, est inspecté rigoureusement ; les « commis enfoncent de longues aiguilles de fer qui ont huit pieds de long […] ; ils percent même, avec ces épouvantables aiguilles, toutes les masses qui leur paraissent suspectes ; alors ils flairent le bout de leurs interrogeantes aiguilles ». Les particuliers qui pénètrent dans la ville sont pareillement contrôlés car il est aisé de dissimuler sous le manteau une vessie remplie d’eau-de-vie.

Les barrières principales sont des bureaux de recette ; en effet, les voitures chargées de denrées ne peuvent pas s’engager dans la ville à n’importe quelle barrière ou bureau de recette. Ainsi, les animaux à pied-fourché doivent obligatoirement passer par une douzaine de barrières, réparties à la périphérie de la ville ; au nord, seules les barrières Sainte-Anne, Saint-Denis et Saint-Martin en permettent le passage. Il en va de même pour le vin qui doit, en dehors de quelques portes (Conférence ou Saint-Honoré par exemple), transiter par quatorze barrières (on y retrouve au nord les mêmes lieux de perception que pour les bêtes). Les voituriers par eau, dont la cargaison est chargée de vin, doivent « arrêter garer leurs bateaux aux ports de la Râpée, de Saint-Paul, de la Tournelle de la Conférence ». En amont et aval de la Seine, la Ferme a disposé sur le fleuve des pataches, dans lesquelles des commis patrouillent et inspectent les rives et les bateaux, à la recherche de produits de contrebande ou introduits en fraude de droits. Toutes les autres barrières, au nombre de trente-huit, sont regardées comme des faux-passages avec l’interdiction pour les gros attelages d’emprunter ces accès. D’autres lieux, les barrières de renvoi et de conserve, sont des entrées secondaires. Les barrières de la porte Blanche près desquelles se situe le fameux cabaret de la Grande Pinte sont réputées être des barrières de renvoi ; les voitures qui viendraient s’y engager sont refoulées, car les commis n’y laissent passer que les piétons et les cavaliers qui n’ont rien à déclarer ou des véhicules légers qui transportent d’autres articles, autres que le vin ou de la viande. D’autres voituriers ne font que traverser Paris et, dans ce cas, ils n’ont pas de droits à payer, mais ils ont l’obligation de se rendre dans des bureaux spécifiques dans lesquels ils demandent un laisser-passer (ou laissez-passer) où ils présentent les expéditions, c’est-à-dire les lettres de congé qui ont été délivrées dans le bureau de départ, là où le chargement fut effectué. Les commis de la Ferme vérifient la conformité de la lettre de congé qui décrit la nature de la marchandise, le nom et l’adresse de l’expéditeur et le destinataire de la cargaison.

Louis Sébastien Mercier résume parfaitement avec sa verve habituelle ce que les habitants de la capitale pensent des barrières et des employés de la Ferme : « elles [les barrières] sont communément de sapin, et rarement de fer ; mais elles pourraient être d’or massif, si ce qu’elles rapportent avait été employé à les faire de ce métal. Aux barrières, un commis en redingote, qui gagne cent misérables pistoles par an, l’œil toujours ouvert, ne s’écartant jamais d’un pas, et qui verrait passer une souris, se présente à la portière de chaque équipage, l’ouvre subitement, et vous dit, n’avez-vous rien contre les ordres du roi ? […] ». Lavoisier, le célèbre chimiste et Fermier général, évalue le personnel des Fermes à plus de 28 000 individus sur tout le territoire. A Paris, le total des employés, dans les années 1770, atteint 656 personnes avec, à leur tête, le directeur général des entrées de Paris. Un petit nombre est affecté au siège à l’Hôtel de Bretonvilliers où les employés supérieurs et subalternes exercent des tâches de direction, de vérification et d’inspection. Au bas de l’échelle, les « petits commis forment une classe innombrable : ils ne sont pas chers ; leurs appointements sont de huit, douze et quinze cens livres […] ». Ce sont ces personnages que le particulier rencontre aux barrières, avec lesquels il a souvent des démêlés ; l’habitant essaie de frauder ou se heurte violemment aux employés, au risque de se retrouver en prison à la Conciergerie. Les commis, régulièrement, se déplacent, quittent leurs bureaux et effectuent des visites domiciliaires au-delà des limites de la ville, rentrent dans les tavernes et cabarets à la recherche de produits prohibés ou en fraude de droits. Ces employés de base, de terrain, forment plus de 80% de l’effectif de l’octroi à Paris : 460 sont affectés directement dans les bureaux de l’octroi. Dans chaque bureau, sept individus en moyenne y travaillent, mais ceux-ci sont plus nombreux dans les bureaux de recette dans lesquels on trouve un brigadier, un sous-brigadier et de simples commis. A leur intégration dans les services de la Ferme, on leur demande (tout du moins au brigadier et au sous-brigadier) de savoir lire et écrire ; ils auront, notamment, la tâche essentielle et l’obligation de rédiger les procès-verbaux de fraude ou de contrebande ou, plus simplement, de remplir les registres entreposés dans les bureaux, car « tout se fait la plume à la main : dans le plus petit état, il faut savoir écrire et chiffrer ; on constate sur un auguste registre, l’entrée d’une bouteille de vin et d’un chapon, ainsi que celle d’un tonneau, et d’un troupeau de bœufs. On vous en donne quittance : toute la science de ces scribes consiste à savoir faire des bordereaux. Ces commis ne savent rien, ne connaissent rien, n’ont idée de rien ; ils nivellent des chiffres avec une routine journalière ». Au-dessus d’eux, hiérarchiquement, une dizaine d’employés, les contrôleurs ambulants (à pied ou à cheval) patrouillent ; leurs « fonctions sont de parcourir un certain nombre de bureaux, pour voir s’il ne s’y passe rien contre l’intérêt public contre celui des droits du roi ». Les receveurs et les contrôleurs des barrières viennent compléter le dispositif de surveillance et d’inspection. Les premiers tiennent les registres des recettes, indiquent la nature des marchandises et collectent les fonds quotidiennement. Les seconds, les contrôleurs, ont un rôle primordial dans la recherche de la fraude et ils doivent connaître le quartier dont ils ont la charge ; ce sont eux qui prescrivent aux employés les lieux à inspecter afin de suivre à la trace les mouvements suspects dans les faubourgs et ont un œil sur les préposés de la Ferme qui ne font pas toujours preuve d’une scrupuleuse honnêteté, étant de connivence avec certains fraudeurs. L’ampleur de cette fraude engagea les autorités à opter pour la construction d’un mur à la veille de la Révolution.

Les droits qui frappaient la consommation à l’entrée des villes furent fixés par l’Ordonnance des Aides de 1680 en une seule catégorie, simplifiant les règlements complexes. Une quarantaine d’années plus tard (octobre 1719), les droits sur la vente en gros et en détail furent rassemblés et devinrent des droits d’entrée. On distinguait : les droits sur les boissons (vin, vin de liqueur, eau-de-vie, cidre, poiré, bière, vinaigre, verjus…) ; les droits sur le « bestial à pied-fourché » (bœufs, vaches, moutons, veaux, porcs vifs ou morts…) ; ceux perçus sur les poissons d’eau douce et de mer ; sur le bois ; sur les suifs et chandelles ; sur les cendres gravelées (lie séchée du vin appelée gravelée, utilisée dans les teintures). Les droits de domaine et barrage, également encaissés aux entrées de Paris, existaient depuis fort longtemps ; le barrage, initialement perçu pour l’entretien des pavés, préfigurait la barrière comme obstacle puisque les commis de la Ferme plaçaient des barres au passage des produits avant que les droits soient acquittés. Il faut y ajouter le Poids-le-roi qui se levait conjointement avec les droits de domaine et barrage ; comme son nom le suggère, le Poids-le-roi était « une rétribution payée pour la pesée des marchandises » et cette taxe s’appliquait sur les drogueries, les épices et bien d’autres marchandises, en fonction de leur poids. Les produits manufacturés ou les marchandises ouvrées (draps, tapisseries, soie filée, chapeaux, bas…) étaient concernés par ces taxes ; les divers matériaux n’échappaient pas non plus à la taxation (fer, plomb, étain, tuiles, briques, ardoises, plâtre…) ; enfin, les produits de première nécessité (œufs, beurre, fromage, sucre, café, légumes, fruits…) étaient imposés pareillement. Les impôts perçus sur tous ces objets de consommation sont ensuite répartis entre trois institutions : la Ferme générale, la ville de Paris et l’Hôpital général, la Ferme encaissant en moyenne les ¾ du total des droits.

BNF, GE SH 18 PF 37 DIV 3 P 60, Paris en 1672 : fac-similé du premier plan de Jouvin de Rochefort, réduction de ¼ (extrait) ; http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42296707r.

[L’extrait de la carte montre le nord de la ville ; on distingue la Nouvelle-France, quartier en construction. L’église de Notre-Dame de Lorette (détruite à la fin du XVIIIe siècle avant qu’une autre soit édifiée à proximité) est située sur la limite de Paris (on devine le chiffe 4), matérialisée par un trait noir. Le pourtour de la carte porte l’inscription suivante : « ces chiffres cy dessous distinguées d’une ligne marquent les trente-cinq bornes de la nouvelle enceinte de la ville et fauxbourgs qui aura dix mille thoises qui font cinq lieues ou douze mille et demy d’Italie »].

[Il existe cinq catégories de tables de pierre ; celle-ci constitue la 4ème catégorie et la borne matérialise la fin des rues importantes ; elle porte l’inscription suivante : « 1726 – Bornes de limites du règne de Louis XV, de par le Roy : Défences expresses sont faites de bâtir depuis les présentes bornes et limites jusqu’au prochain village aux peines portées par les déclarations de sa majesté des années 1724 – 1726 ». La table est fixée sur la façade d’un immeuble récent au 304, rue de Charenton dans le 12ème arrondissement].

BNF, GE BB- 565 (A 8, 25), Plan général des Bureaux d’Entrées, Barrières de Renvoy, Roulettes et Postes de Gardes de la Ville de Paris : dédié à Monseigneur des Marets, Conseiller ordinaire au Conseil Roial, Controlleur Général des Finances, 1708 (extrait) ; https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b59733150.

[L’extrait de la carte montre le nord de Paris au début du XVIIIe siècle. Les bureaux sont des lieux de perception : une voiture qui vient du nord doit s’arrêter au bureau de Sainte-Anne afin d’acquitter les droits d’entrée ; elle peut ensuite, arrivée à destination, décharger sa marchandise dans la ville. Si l’attelage parvient à la barrière de Notre-Dame de Lorette, la vérification des produits s’effectue dans ce lieu, mais le règlement des droits doit s’effectuer dans les bureaux de perception limitrophes (Sainte-Anne ou Montmartre)].

BNF, GE BB 565 (8, 23), Plan de la Ville et Faubourgs de Paris / Dressé sur les Observations Astronomiques de l’Académie Royale des Sciences ; et sur les Opérations géom. de Guillaume Delisle de la même Academie […], 1716 (extrait) ;

http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40623698v. [Une dizaine d’années sépare les deux cartes représentées. La barrière de Notre-Dame de Lorette y figure toujours ; d’autres barrières, à l’intérieur de la ville, sont indiquées : elles sont localisées sur les actuels Grands Boulevards (au niveau des stations de métro « Grands Boulevards » et « Bonne Nouvelle »)].

BNF, GE A-1191 (RES), Nouveau plan routier de la Ville et Faubourgs de Paris, avec ses Principaux Edifices et Nouvelles barrières / par M. Pichon (extrait), 1782 ; https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b550131743.

[Le quartier de la Nouvelle-France se transforme et le bâti progresse, laissant apparaître des hôtels particuliers entre la rue Poissonnière et la rue Michodière (actuelle rue d’Hauteville). De nouvelles voies se créent, les espaces maraîchers à l’intérieur de Paris se font plus rares et sont relégués à l’extérieur de la ville, plus au nord. Quelques anciennes églises subsistent (Notre-Dame-de-Lorette, Sainte-Anne), le cimetière Saint-Eustache n’est pas encore détruit. D’autres édifices font leur apparition, comme la caserne des Gardes-françaises, située au sud de l’enclos Saint-Lazare. La carte a le mérite d’indiquer les barrières existantes dans cette partie de la ville (Ba) entre la rue de la Croix Blanche jusqu’à la rue Sainte-Anne : elles sont au nombre de 4 sur un parcours d’environ un kilomètre et marquent les limites fiscales de Paris au début des années 1780. Ainsi, depuis les années 1720, les barrières sont, certes, plus nombreuses, mais sont toujours positionnées aux mêmes endroits malgré un territoire qui s’est agrandi dans la partie septentrionale].

Sources et références bibliographiques:

Sources archivistiques:
• AN, Q1 1101, Chronologie des lois et opérations sur les limites.
• BNF, F-21046 (27), Déclaration…du 26 avril 1672 pour le recouvrement du dixième denier de la valeur des clostures et bastiments faits dans les fauxbourgs de Paris, au-delà des bornes plantées…, Registrée en Parlement le 30 avril 1672, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8601553q.
• BNF, GE SH 18 PF 37 DIV 3 P 60, Paris en 1672 : fac-similé du premier plan de Jouvin de Rochefort, réduction de ¼ (extrait), https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b53010929s.
• BNF, F-21097 (21), Déclaration… qui règle les limites de la ville de Paris…, Registrée en Parlement le 4 août 1724, http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338363409.
• BNF, F-21171 (21), Déclaration du roi, qui fixe les limites de la ville et faubourgs de Paris, donnée à Marli le 16 mai 1765, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86137480.
• BNF, 8-LB40-1253, Tableau des droits d’entrées, qui se percevaient aux barrières de Paris sur les principales denrées, boissons et marchandises, et qui ont été supprimés par les décrets de l’Assemblée nationale, sanctionnés par le roi.
• BNF, LK7-6007, Description de la ville et des faubourgs de Paris en vingt planches, dont chacune représente un des vingt quartiers, suivant la division qui en a été faite par la déclaration du roi du 12 décembre 1702….

Sources imprimées:
• Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la…, Volume 7, « entrées », p. 709.
• Dictionnaire universel contenant généralement tous les mots françois…, volume 3, « octroi », édition de 1727.
• Dictionnaire universel françois et latin, vulgairement appelé dictionnaire de Trévoux …, édition de 1771, « octroi », p. 294.
• Encyclopédie Méthodique. Finances. Volume 1, Panckouke, 1784, « droits », p. 649 et suivantes.
• Encyclopédie Méthodique. Finances. Volume 3, « octroi », p. 240.
• Lefebvre De La Bellande, Traité général des droits d’aides, Pierre Prault, 1760.
• Robert de Hesseln, Dictionnaire universel de la France, contenant la description géographique et historique des provinces, villes…, Desaint, 1771, volume 5, « Paris », p. 89, « barrières », p. 110-111.
• Jacques Savary des Brûlons, Philémon-Louis Savary, Dictionnaire universel du commerce, concernant tout ce qui concerne …, volume 1, Estienne et fils, édition de 1748, « barrières », p. 866.
• Antoine-Laurent de Lavoisier, Œuvres, t. VI, « Etat des employés attachés à la Ferme générale », p. 155-157, http://www.lavoisier.cnrs.fr/ (édition électronique).
• Louis Sébastien Mercier, Tableau de Paris, tome 2, 1782, chapitre CXL, « commis ».
• Louis Sébastien Mercier, Tableau de Paris, tome 10, 1782, chapitre DCCLXXXII, « foin ».

Bibliographie scientifique:
• Encyclopédie méthodique. Jurisprudence. Police et municipalités, 1791, tome 10, « Paris », p. 615.
• Béatrice de Andia (dir.), Les enceintes de Paris, Action artistique de la ville de Paris, 2001.
• Anne Conchon, Hélène Noizet, Michel Ollion (dir.), Les limites de Paris (XIIe-XVIIIe siècles), Septentrion, 2017.
• Marie-Laure Legay (dir.), Les modalités de paiement de l’Etat moderne. Adaptation et blocage d’un système comptable, Institut de la gestion publique et du développement économique, Paris, 2007.
• Jeanne Pronteau et Isabelle Dérens, Introduction au travail des limites de la ville et des faubourgs de Paris (1724-1729), Paris Musées, 1998.
• Momcilo Markovic, Paris brûle ! L’incendie des barrières de l’octroi en juillet 1789, L’Harmattan, 2019, p. 75-96.
• Françoise Michaud-Fréjaville, Noëlle Dauphin et Jean-Pierre Guilhembet (dir.), Entrer en ville, PUR, 2006.
• Michel Le Moël, Sophie Descat, Béatrice de Andia, L’urbanisme parisien au siècle des Lumières, Action artistique de la ville de Paris, 1997.
• Elphège Frémy, « L’Enceinte de Paris construite par les Fermiers généraux et la perception des droits d’octroi de la ville, 1784-1791 », dans Bulletin de la Société de l’histoire de Paris et de l’île de France, 1912, année 39, p. 115-148.
• Aline Logette, « La Régie générale au temps de Necker et de des successeurs (1777-1786) », dans Revue historique de droit français et étranger, vol. 60, n°3, 1982, p. 415-445.