Drogueries et épiceries

Marie-Laure Legay

Les droits sur les drogueries et épiceries ont été établis par François Ier entre 1539 et 1541. L’entrée en fut fixée en 1543 et 1549 par le port de Rouen et Marseille, et par Lyon pour les marchandises venant par terre. A cette époque et jusqu’au milieu du XVIIe siècle, les échelles du Levant fournissaient l’essentiel des épices. Six livres par quintal furent imposées sur le poivre, la cannelle, le gingembre, les noix de muscade et les clous de girofle ; 4% de la valeur sur les autres drogues et épices, selon l’appréciation du 20 avril 1542. Plusieurs baux de ces droits furent adjugés. Ils formaient une des Cinq grosses fermes. Intégrés au tarif de 1664, les épiceries et drogueries continuèrent d’être distinguées article par article au regard de leur poids qui les différenciaient des autres denrées.

Dans les provinces méridionales, les droits sur les drogueries furent maintenus sous l’appellation de « droits de 4 % », correspondant à la taxe levée sur les drogues étrangères entrant en Languedoc, Provence, Bayonne et Lyon. L’édit de Toulouse (1632) définit le tarif de la Douane de Lyon. Les marchands de cette ville avaient le privilège de ne régler que le quart du tarif de 1664 quand ils faisaient venir les denrées en droiture, mais réglaient quand même la Douane de Lyon dont la taxe était censée représenter les trois autres quarts.

L’ordonnance des Fermes de 1687 confirma les ports d’entrée des drogues et épices. Par la suite, leur nombre augmenta : Bordeaux, Calais, Dunkerque, La Rochelle, Saint-Valéry-sur-Somme et les ports de la Bretagne (arrêts des 25 novembre 1698, 16 décembre 1721 et 28 juin 1723), puis les ports de Sète (1728), du Havre (1736), Dieppe, Honfleur, Caen, Boulogne, Agde et Toulon (arrêt du 6 janvier 1756), auxquels ports il faut ajouter les bureaux de Saint-Dizier pour la Lorraine (1752). Les tarifs augmentèrent également avec le temps, alourdis encore par les sols pour livre. En 1712, un marchand nommé Dupont régla à la Ferme générale pour le tarif de 1664 à Nantes 14 livres du cent pesant et les deux sous pour livre, soit 296 livres et 9 sous pour ses 1924 balles de poivre. Les chambres de commerce, et notamment celle de Rouen, « la plus à portée d’en connaître la juste valeur » (AN, G¹ 79, dossier 4), participaient à l’estimation des tarifs. Les Lettres patentes d’avril 1717 vinrent en outre spécifier le tarif propre aux épices tirées des colonies françaises, indigo et cannelle notamment. Les drogues utilisées dans l’industrie textile faisaient l’objet d’une législation plus étroite dès lors qu’elles conditionnaient la performance des manufactures françaises. Celle-ci avaient besoin de l’alun et de la couperose de l’Angleterre, seules drogues permises à l’entrée du royaume depuis ce pays (1701), mais aussi de la soude, bois d’Inde, bois du Brésil… que les marchands faisaient venir de Hollande. Savary des Bruslons identifia plus de cent drogues disponibles dans les entrepôts de ce pays. Le prix de ces drogues passant par les Provinces-Unies était cher. Il fallut attendre le 2 janvier 1765 pour que le Conseil du roi admit les drogues anglaises directement. Avant cette date, la contrebande de drogues anglaises sévit dans les lieux de production textile comme Lyon.

Sources et références bibliographiques:

Sources archivistiques:

AD Rhône, 1C 249 : Procédure extraordinaire contre Antoine Grobier (dit « Printemps »), Pierre Duclaux, Michel Pascal et Laurent Paillet, accusés du commerce de marchandises en contrebande (1727- 1734).
AN, G¹ 79, dossier 4 : Projet de nouveau tarif.
AN, G¹ 79, dossier 21 (« Etat des marchandises dont l’entrée est fixée par certains bureaux »).

Sources imprimées:

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les drogueries et épiceries provenant du commerce de la compagnie des Indes, qui seront achetées par les marchands et habitants de Lyon… ne payeront que le quart des droits du tarif de 1664, à la charge d'acquitter en entier les droits de la douane de Lyon, 15 janvier 1715.
Lettres patentes du Roy portant règlement pour le commerce des colonies françoises, avril 1717.
Tarif des droits à l'entrée et descente des épiceries et drogueries. Francois I à Compiègne en octobre 1539 à Annet en juillet 1540 à Paris en février 1541. Henri II à Amiens en septembre 1549. Charles IX à Paris en janvier 1572, Bordeaux, Imprimerie Delacourt, 1742.
Arrêt du Conseil d’Etat qui permet l’entrée des drogueries et épiceries dans le royaume, par les ports de Dieppe, Honfleur, Caen, Boulogne, Agde et Toulon, en acquittant dans ces ports les droits auxquels elles sont assujetties, 6 janvier 1756.
Savary des Bruslons, Dictionnaire universel du commerce, tome premier, Amsterdam, Jansons à Waesberge, édition de 1726, p. 976-977.
Vivent Magnien, Recueil alphabétique des droits de traite uniformes, etc., 4 tomes, Paris, 1786.

Bibliographie scientifique:

P. Singaravélou et S. Venayre (dir.), L’épicerie du monde. La mondialisation par les produits alimentaires du XVIIIe siècle à nos jours, Paris, Fayard, 2022.

Citer cette notice:

Marie-Laure Legay, « Drogueries et épiceries » (2023) in Marie-Laure Legay, Thomas Boullu (dir.), Dictionnaire Numérique de la Ferme générale, https://fermege.meshs.fr.
Date de consultation : 22/12/2024
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