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Masse

Marie-Laure Legay

Ce mot désignait la quantité de sel livré en masse au grenier. Sous la responsabilité du grenetier et du contrôleur, elle faisait l’objet d’un suivi administratif précis du jour où elle était livrée, de son emplacement au grenier, de la quantité de sel net dont elle était composée, du jour où elle commençait à être mise en vente, sous quel nom, à quel numéro de registre des ventes, par quelle mesure avait commencé sa distribution, du jour où ladite masse était finie et par quelle mesure la dernière livraison avait été faite, la quantité de sel qu’elle avait produit et enfin le bon qu’elle avait rapporté au-delà du sel net. Le procès-verbal de fin de masse reprenait tous ces éléments. Si le bon de masse rapportait au moins un minot par muid, alors les officiers du grenier chargés de sa conservation obtenaient les gratifications attendues.Un grenier contenait en général deux masses : l’une en cours de vente et la nouvelle, récemment livrée. D’après l’ordonnance de 1680, la masse devait être consommée en deux ans. Un état de 1763 fit apparaître néanmoins que les greniers de Grandes gabelles contenaient des dépôts pour trois années.

Sources et références bibliographiques:

Sources imprimées:

Arrêt du Conseil d’Etat portant que les grenetiers, contrôleurs, greffiers et receveurs des greniers auront seuls le droit de tenir, arrêter et signer les registres de ventes, distributions, descentes, mesurages et emplacements des sels permet aux présidents d’y assister, mais sans préséance et sans pour raison de ce prétendre aucun droit ni émolument, 12 mai 1739.
Jean-Louis Moreau de Beaumont, Mémoires concernant les droits impositions en Europe, tome 3, Paris, Imprimerie royale, 1769, p. 66.

Citer cette notice:

Marie-Laure Legay, « Masse » (2023) in Marie-Laure Legay, Thomas Boullu (dir.), Dictionnaire Numérique de la Ferme générale, https://fermege.meshs.fr.
Date de consultation : 21/11/2024
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